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2024
GT DGFIP 2024
Fiches GT 12 septembre 2024 – Lignes directrices de gestion
Fiches GT 18 juin 2024 – Organisation du contrôle fiscal
Fiches GT 13 mai 2024 – projet PILAT
Fiches GT avril 2024 – Trajectoire Hélios
GT_HELIOS_11 avril 2024 Fiche 1-Modernisation et rénovation de l’application de gestion comptable et financière SPLTélécharger
GT_HELIOS_11 avril 2024 Fiche 2-Création d’un coeur comptable à l’état de l’art pour les collectivités locales d’outre-mer du PacifiqueTélécharger
Fiches GT 30 avril 2024 – contractuels
Fiche cosiu 29 avril 2024 – transfert de la taxe d’aménagement
Fiche GT avril 2024 – refonte des concours externes des contrôleurs et inspecteurs
Fiches GT 18 avril 2024 – formation professionnelle
Fiches GT 20 mars 2024 – retour d’expérience sur le nouveau processus d’évaluation professionnelle
GT Transformation numérique – la programmation du contrôle fiscal et l’IA – 13 février 2024
Fiche informative sur le bilan du transfert des taxes douanières à la DGFIP
GMBI groupe de travail conjoint ssi
CSAR – COMITE SOCIAL D’ADMINISTRATION DE RESEAU – 2024
CSAR du 30 septembre 2024
csar du 9 juillet 2024
csar du 5 mars 2024
2023
Compte rendu du CSAM du 11 février 2023
RICI : Fraude aux réductions et crédits d’impôts
Mémento technique 2023
GT DGFIP 2023
Fiche informative sur la protection fonctionnelle 30 novembre 2023
Fiches informatives sur la publicité foncière et l’enregistrement
Fiche informative sur la garantie fiscale
Fiche informative sur l’accompagnement fiscal des PME
Fiche informative sur les principales mesures de la relation de confiance au SJCF
Fiches informatives sur l’actualité du recouvrement forcé des créances fiscales
Relevé de décision du GT du 14 septembre 2023 relatif à la mobilité et aux promotions
Fiche informative sur le recouvrement des amendes et condamnations pécuniaires
Relocalisation d’emplois des services de gestion des usagers professionnels : Centres de contact des professionnels et les services travaillant à distance pour le compte des SIE – octobre 2023
GT « Actualité de la fonction comptable de l’Etat » – octobre 2023
GT « Comité de suivi du transfert et de la liquidation des taxes d’urbanismes à la DGFIP » – 20 octobre 2023
GT « Système d’information » – 15 septembre 2023
GT OS 20230915 – Fiche 4 – Impact de l’Intelligence Artificielle sur l’organisation de la DGFiPTélécharger
GT « Bilan LDG Mobilité » – 14 septembre 2023
GT LDG Promotion Mobilite FICHE 3 DISPOSITIFS CORRECTIFS AU RISQUE DE DISPARITES TERRITORIALES 070923Télécharger
GT « Gérer mes biens immobiliers » – 26 mai 2023
Fiche 1- Evolutions et bilan intermédiaire du service «%A0Gérer mes biens immobiliers%A0»Télécharger
GT « Formation professionnelle » – 23 mai 2023
GT « Sécurité des agents en charge d’une mission de contrôle fiscal (3ème réunion): sécurité à l’accueil, huissiers, géométres » – 18 avril 2023
La sécurité des agents chargés des opérations de contrôle fiscal sur place
GT « Contrat d’objectifs et de moyens » – 2 ème acte – 2 mars 2023
GT « Avenir des SIP » – 17 février 2023
GT » Transfert des taxes d’urbanisme à la DGFIP » – 6 février 2023
GT « Responsabilité des Gestionnaires Publics » – 2 février 2023
GT « Gestion Prévisionnel des emplois et des compétences – Géomètres du cadastre » – 20 janvier 2023
GT « Contrat d’objectifs et de moyens » – 10 janvier 2023
CSAR – COMITE SOCIAL D’ADMINISTRATION DE RESEAU -2023
CSAR du 11 décembre 2023
Document actualisé des LDG suite au CSAR du 26 octobre 2023
CSAR DES 16 ET 26 OCTOBRE 2023
CSAR DU 03 JUILLET 2023
CSAR DU 16 mai 2023
GT DGFiP 2022
GT « Foncier innovant – 8 novembre 2022
GT « Télétravail » – 4 novembre 2022
GT « Nouveau régime de responsabilité des gestionnaires publics – 3 novembre 2022
GT Bilan de la mise en œuvre des échelons spéciaux pour les AFIPA et idiv HC et proposition d’évolution de son attribution pour les idiv HC en 2023 – 20 octobre 2022
GT Évolution de l’entretien professionnel – 19 octobre 2022
GT remue-méninges – 30 septembre 2022
GT Formation professionnelle – 8 septembre 2022
GT Lignes directrices de Gestion Mobilité : 6 septembre 2022
GT Gérer mes biens immobiliers du 17 juin 2022
GT Bilan des lignes directrices de gestion relatives aux promotions des agents du 08 juin 2022
5 ème Comité de suivi sur le transfert de la liquidation de la taxe d’urbanisme à la DGFIP – Réunion du 21 juin 2022
GT Publicité Foncière et Enregistrement du 20 juin 2022
GT Accompagnements des mobilités géographiques du 13 juin 2022
GT Projets Numériques du Service de La Sécurité Juridique et du Contrôle Fiscal du 07 juin 2022
GT OS 07-06-2022 – Rapport sur la transformation numérique du métier juridique à la DGFiP horizon 2025-2030Télécharger
GT ÉVALUATIONS DOMANIALES du 05 mai 2022
GT Conseil national de suivi des conditions de vie au travail / CNS – CVT du 10 mai 2022
GT Gestion de mes biens immobiliers (GMBI) – 20 avril 2022
GT droits syndicaux – 30 mars 2022
GT Formation professionnelle – 10 mars 2022
Fiche 1_3 Les aménagements envisagés dans les cycles de formation initiale des scolaritésTélécharger
Fiche 1_1 La réforme de la scolarité des techniciens-géomètres des finances publiques stagiairesTélécharger
Fiche 1_2 L’évolution des contenus de la scolarité des inspecteurs stagiaires des spécialitésTélécharger
GT Bilan annuel du plan de diversité égalité professionnelle – 7 mars 2022
CNS CVT – ANACT – 28 02 2022
Comité de suivi « sur le transfert de la liquidation des taxes d’urbanismes à la DGFIP » – réunion du 25 février 2022
REFORME DE L’ENCADREMENT SUPERIEUR DE L’ETAT – 24 février 2022
RTA Mouvements de mutation A, B et C – 21 février 2022
GT POLITIQUE DE RECRUTEMENT ET DE GESTION DES CONTRACTUELS A LA DGFiP – 18 février 2022
GT NOUVEAU RÉGIME DE RESPONSABILITÉ DES GESTIONNAIRES PUBLICS – ACTE II – 10 février 2022
GT PORTAIL COMMUN RECOUVREMENT – 14 janvier 2022
GT Nouveau régime de Responsabilité des Gestionnaires Publics – 4 janvier 2022
CTR – Comité Technique de Réseau – 2022
CTR – 19 décembre 2022
CTR – 18 octobre 2022
CTR – 04 juillet 2022
CTR – 23 mai 2022
CTR – 31 mars 2022
CTR – 8 février 2022
2021
GROUPES DE TRAVAIL / RÉUNIONS :
MINISTÉRIELS :
GT Formation
DGFiP :
GT Présentation du rapport social unique – 6 décembre 2021
GT Actualité SJCF action pénale – 2 décembre 2021
GT Recouvrement forcé – 1er décembre 2021
GT Bilan télétravail – 30 novembre 2021
GT Accueil des jeunes – 29 novembre 2021
GT Informatique – 25 novembre 2021
GT Actualité de la gestion comptable hospitalière – 24 novembre 2021
GT GPEEC A B C Bilan et perspectives – 23 novembre 2021
GT « SIE dans le cadre de la relocalisation » – acte III – 22 novembre 2021
GT Foncier innovant – 8 novembre 2021
RTA Handicap – 5 novembre 2021
GT Bilan Lignes Directrices de gestion mobilité et perspectives – 3 novembre 2021
GT Formation initiale et continue – Bilan – 28 octobre 2021
Cosui sur la taxe d’urbanisme transférée à la DGFIP – 15 octobre 2021 – 3ème séance
GT Surindiciation administrative – 11 octobre 2021
GT Cartographie des instances du 8 septembre 2021
COSUI SUR LA TAXE d’URBANISME TRANSFERÉE A LA DGFiP – 6 septembre 2021 – 2ème séance
GT Impact du transfert des taxes douanières – 07 juillet 2021
GT Les dispositifs d’accompagnement RH des cadres supérieurs – 30 juin 2021
GT Avenir de la filière des centres d’encaissement et des services de traitement des chèques – 28 juin 2021
GT Cartographie des instances – 21 juin 2021
GT Actualité du SJCF – Réunion du 1er juin 2021
GT Publicité foncière et enregistrement – Réunion du 2 juin 2021
GT Comité national de suivi des conditions de vie au travail – Réunion du 28 mai 2021
GT Impact du transfert des taxes douanières – 30 04 2021
GT SJCF – Actualité du contrôle fiscal international – 27 04 2021
GT LDG promotions – acte final – 15 avril 2021
GT GPEEC A+ et classement des postes comptable – 6 avril 2021
Cosiu sur le transfert des taxes d’urbanisme à la DGFIP – 2 avril 2021
Réunion d’information sur le bilan des sélections A+ DGFiP en 2020
SÉLECTION AFIP – 2020 T2021
SÉLECTION IDiV CN – 2020 T2021
GT RELOCALISATION DES SERVICES LIAISONS RÉMUNÉRATIONS SLR – 18 MARS 2021
GT Télétravail DGFiP (post Crise Covid19) – 5 mars 2021
GT INFORMATIQUE : Réorganisation DGSSI et Cap Numérique – 4 mars 2021
GT LDG Promotions acte III – 1er mars 2021
Comité National de suivi des Conditions de Vie au Travail – CVT – 23 février 2021
GT LDG Promotions – Acte II – 12 février 2021
9 février 2021 – ÉTAT DES LIEUX ET CONTINUITÉ D’ACTIVITÉ DANS LE CONTEXTE DE LA CRISE SANITAIRE
5 février 2021 : Gt actualité du Service de la Sécurité Juridique et du Contrôle Fiscal – SJCF
GT MEFR – SG du 5 février 2021 : référencement MGEFI et Projet Complémentaire Santé
AGENDA SOCIAL – 1er semestre 2021 – GT 29 janvier 2021
GT « LDG : promotions » – Acte I – 19 janvier 2021
GT « Missions foncières et cadastrales » – Part. II – 19 janvier 2021
Cf. documents du GT du 16 novembre 2020 non examinés.
CTR – Comité Technique de Réseau
CTR 7décembre 2021
CTR 6 juillet 2021
CTR 31 mai 2021
CTR du 19 avril 2021
CTR des 1er février et 9 février 2021
GROUPES DE TRAVAIL 2020
AGENDA SOCIAL GT 2020
GT INDEMNITAIRE – 11 décembre 2020
GT « Plan d’accompagnement managérial, accompagnement des cadres, classement des postes comptables et GPEEC » – 10 décembre 2020
CTR – 9 décembre 2020
GT du 27 novembre 2020 : « Suites PPCR : carrière sur deux grades – accès aux échelons spéciaux… »
GT du 26 novembre 2020 : réorganisation des services « Retraites de l’Etat » : CGR-CSR
GT « Actualité de la fonction financière et comptable de l’État » – 25 novembre 2020
GT « La relocalisation d’emplois des services de gestion des usagers professionnels » – 20 novembre 2020
GT « MISSIONS FONCIÈRES ET CADASTRALES » – 16 novembre 2020
GT ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ET DIVERSITÉ – 6 NOVEMBRE 2020
GT TH / GERER MES BIENS IMMOBILIERS – GMBI – 5 NOVEMBRE 2020
GT RECOUVREMENT FORCÉ DU 22 OCTOBRE 2020
GT ACCUEIL DU 22 OCTOBRE 2020
GT CENTRE GESTION FINANCIÈRE DU 21 OCTOBRE 2020
GT MUTATION DU 20 OCTOBRE 2020
GT INFORMATIQUE DU 19 OCTOBRE 2020
GT Formation initiale des agents A et B du 7 octobre 2020
CTR du 6 octobre 2020
GT Télétravail du 5 octobre 2020
GT INFORMATIQUE du 10 septembre 2020
GT : Lignes directrices de gestion en matière de mobilité : les 2 – 8 et 21 septembre 2020
GT Sécurité sanitaire des agents en activité en situation de crise – 11 septembre 2020
GT Actualité du contrôle fiscal – 9 septembre 2020
GT NRP – 3 septembre 2020
GT SPL – 6 juillet 2020
GT NRP – 26 JUIN 2020
CTR 18 JUIN 2020
GT MINISTERIEL TELETRAVAIL – 7 MAI 2020
GT PUBLICITÉ FONCIÈRE ET ENREGISTREMENT – 3 février 2020
FORMATION INITIALE DES AGENTS- 19 02 2020
POINT AVANCEMENT NOUVEAU RESEAU DE PROXIMITE – 21 02 2020
LIGNES DIRECTRICES DE GESTION – Volet mutation mobilité – 25 02 2020
DÉCLARATION AUTOMATIQUE ET NOUVELLE MODALITÉS DE GESTION DE L’IR – 3 mars 2020
GT LIGNES DIRECTRICES DE GESTION – MOBILITÉ
GT FORMATION INITIALE DES A et des B
A SUIVRE …
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GROUPES DE TRAVAIL 2019
GT « Indemnitaire » – 6 décembre 2019
GT « Travail à distance » – 4 décembre 2019
RTA 4 décembre 2019 – Mouvements comptables 2020
GT 19 novembre 2019 – Formation professionnelle continue
GT 18 octobre 2019 – ZERO CASH
GT 9 octobre 2019 – BILAN DE LA PREFIGURATION DES AFFECTATIONS
GT 8 octobre 2019 – MUTATIONS DES PERSONNELS DE CATEGORIE A, B ET C
« Nouvelle organisation du réseau déconcentré SPL » – GT du 10 09 2019 (non tenu).
Volet RH du nouveau Réseau de Proximité – GT annulé du 11 07 2019 ; reporté au 24/09 ; reporté au 24 octobre 2019 ; nouveau report ?
GT Mission Retraites de l’Etat – 03 07 2019
GT Publicité foncière et enregistrement – 1 07 2019
GT SIRHIUS – 28 05 2019
GT FORMATION ET AFFECTATION DES INSPECTEURS STAGIAIRES – 23 05 2019
Comité de suivi CVT – Conditions de Vie au Travail
GT HANDICAP – 16 05 2019
04 04 2019 – GT « Affectation nationale au département »
27 03 2019 – GT « A+ »
26 03 2019 – GT « Indemnitaire »
18 03 2019 – Contrôle fiscal
Déclaration des services exercés en ZUS – Modèle de message intranet
Mise en oeuvre du dispositif en ZUS
Fiche de déclaration des services exercés en ZUS